Mentions légales :

 

> Editeur

Vous êtes actuellement connecté au site Web "www.eric-et-caroline.fr"
L'éditeur est la société "SARL ERIC ET CAROLINE", Maraîcher bio à Holtzwihr. Panier bio de légumes et paniers bio de fruits.
Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, écrivez au webmestre du site.
commande@eric-et-caroline.fr


> Droit d'auteur - Copyright  :

Ce site et ses contenus sont protégés au titre du droit d'auteur conformément aux dispositions des livres I à III du Code de la Propriété Intellectuelle. A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales des éléments contenus dans ce site, sans l'autorisation écrite préalable des auteurs, est interdite, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d'auteur. Toute reproduction, totale ou partielle, ou imitation, des écrans de navigation, logos, images et photos, est interdite sans l'accord exprès préalable et écrit de "un peu, bocaux, naturellement". Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

 

> Statuts de "Eric et Caroline" :

"Eric et Caroline" est une S.A.R.L.
Siège Social :    9A, route de Wihr - 68320 HOLTZWIHR

 

> Auteur, Directeur de publication, Conception graphique et développement du site  :

Frédérique - webmestre du site

 

> Hébergement  :

Le site est hébergé sur les serveurs de la société : 2LE - MULHOUSE (68)

 

> Mise en garde générale 

La SARL "ERIC ET CAROLINE" ne saurait être responsable des dommages qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien. Bien que La SARL "ERIC ET CAROLINE" s'efforce raisonnablement de mettre à jour les informations précises publiées sur le site, La SARL "ERIC ET CAROLINE" ne saurait être tenue pour responsable de toute erreur ou omission. La SARL "ERIC ET CAROLINE" ne saurait être responsable, des dommages directs, indirects ou autres, qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du site ou des informations y figurant. 

 

> Informations personnelles 

Par information personnelle, on entend "les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent" (Extrait de l'article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978). Il s'agit par exemple : - d'un nom, - d'une adresse postale, - d'un numéro de téléphone, - d'une adresse électronique. La technique qui permet la configuration automatique du site au moment de votre connexion et la présélection d'informations est celle des cookies. Cela signifie que la configuration du site est liée à votre ordinateur et que donc toutes les personnes utilisant votre ordinateur ont un site configuré de façon identique. En utilisant ce site, vous consentez à l'utilisation par notre site des données personnelles vous concernant, que vous avez communiqué ou qui sont collectées via le fonctionnement du site. Ces données sont nécessaires pour vous adresser notamment des newsletters et vous permettre de bénéficier de certains services offerts par ce site. En vertu de la loi du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification ou d'opposition sur les données nominatives collectées qui vous concernent. Ces droits peuvent être exercés en nous adressant un mail ou par courrier au siège social de La SARL "ERIC ET CAROLINE". Nous vous précisons que nous collectons de manière automatique via le fonctionnement du site, des informations concernant notamment les pages du site les plus visitées, ceci de manière à établir à partir de ces informations des analyses et des statistiques afin de mieux adapter notre site aux visiteurs. En nous communiquant votre adresse e-mail, La SARL "ERIC ET CAROLINE" se réserve la possibilité de vous adresser par voie de e-mail, des newsletters et toute information concernant notre activité. Si vous ne souhaitez pas recevoir de tels messages, vous pouvez à tout moment vous désabonner en cliquant sur le lien prévu à cet effet, présent lors de chaque envoi de newsletter. Conformément au droit français, ces informations pourront être dévoilée par La SARL "ERIC ET CAROLINE" à toute personne physique, morale ou entité administrative qui aurait la faculté légale de l'exiger. 

 

> Liens Externes 

La SARL "ERIC ET CAROLINE" propose des liens depuis son site vers d'autres sites : fourniseurs, etc... . Ces sites sont indépendants de notre site. La SARL "ERIC ET CAROLINE" n'édite pas et ne contrôle pas ces sites. Les liens vers tous sites ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre La SARL "ERIC ET CAROLINE" et ces sites. Dès lors, La SARL "ERIC ET CAROLINE" ne saurait être responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés sur ces sites. Nous vous rappelons que ces sites sont soumis à leurs propres conditions d'utilisation et politiques de protection de la vie privée. 

 

> Droit applicable 

Le présent site est soumis au droit français. 

 

> Modification des conditions

La SARL "ERIC ET CAROLINE" se réserve le droit de modifier ou de façon plus générale, d'actualiser les présentes conditions générales à tout moment et sans préavis. C'est pourquoi nous vous invitons à les consulter régulièrement. 
Dernière modification le 31 mai 2011

 

[ Retour ]